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2. Description du service

Pixel-Tide fournit des services de conseil et solutions numériques pour le télétravail. Notre Site présente nos services, publie du contenu informatif et permet aux utilisateurs de nous contacter.

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• Violer les droits de propriété intellectuelle

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant mais non limité aux textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Pixel-Tide et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

5. Contenu utilisateur

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6. Disponibilité du service

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8. Limitation de responsabilité

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9. Indemnisation

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10. Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou suspendre votre accès au Site à notre seule discrétion, sans préavis, pour tout comportement que nous considérons comme une violation de ces conditions.

11. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.

12. Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

13. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

14. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, contactez-nous :